Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREATEURS DE FENETRES
OUEST ALU, Société par actions simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3195396
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2022

Présentation de la marque CREATEURS DE FENETRES

Déposée le 21 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATEURS DE FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST ALU domicilié(e) Route des Sables d'Olonne - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 550 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CREATEURS DE FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREATEURS DE FENETRES est expirée depuis le 21 novembre 2022.

OUEST ALU a également déposé les autres marques suivantes : OUEST ALU LE PRET -A- POSER , OUEST ALU LE PRETAP , (Marque figurative) , U-LINE , ACTUAL , LES FENETRES CALINES , OUEST ALU , LINE , CREATEUR DE FENETRES POUR UNE VIE PLUS CALINE , K-LINE


OUEST ALU, Société par actions simplifiée à Associé Unique - Route des Sables d'Olonne - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 546550260


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2012 n°2510856 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02

Menuiserie métallique, menuiserie mixte métal-bois ; éléments en tout ou partie en aluminium et ses alliages pour le bâtiment ; croisées, châssis, huisseries, encadrements panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments tels que portes, fenêtres, lucarnes et leurs composants, tous lesdits produits comportant des parties métalliques. Menuiserie non métallique, menuiserie mixte bois-métal, croisées, châssis, huisseries, encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, tels que portes, fenêtres, lucarnes et leurs composants, tous lesdits produits comportant des parties non métalliques. Services de construction, de réparation et d'entretien dans le domaine du bâtiment. Consultations, conseils techniques et établissement de plans et dessins dans le domaine du bâtiment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.